Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du présent site.
Éditeur
Débat Opinion — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 18 montée de la Grande-Côte, 69001 Lyon, France.
SIRET : 812 409 337 00021 — RNA : W691008742.
TVA intracommunautaire : FR62 812 409 337.
Déclarée en préfecture du Rhône.
Téléphone : 04 72 00 41 63 — Email : contact@debatopinion.pro.
Directrice de la publication
Mme Hélène Vasseur, présidente de l'association.
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.
Cadre associatif
Les rencontres de Débat Opinion se déroulent dans un cadre laïque et non partisan. L'association est couverte par une assurance responsabilité civile pour l'ensemble de ses activités et respecte les obligations de déclaration en préfecture applicables aux associations loi 1901.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, photographies) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux du ressort de Lyon.